Jean-Claude Dissaux

De: DISSAUX Jean-Claude
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000043142548(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Jean-Claude DISSAUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhin-Meuse
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
Comité de bassin Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000042533196(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Jean-Claude DISSAUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000036251126(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Jean-Claude DISSAUX
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils departementaux
Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036151241(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Claude DISSAUX
en remplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000030916727(source JORF)
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Jean-Claude DISSAUX
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Pas-de-Calais
Remplace:M. Ludovic LOQUET
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000030775354(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Dissaux (Jean-Claude)
président d'une fédération départementale des caisses d'allocations familiales ; 46 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
nomination
17 Mai 200817/05/2008